Ensemble
des pièces contenant toutes les informations relatives à un
projet, et mis à disposition des entreprises ayant souscrit à
l'appel d'offres émis par l'architecte dans ce cadre, afin
d'établir les devis d'exécution des travaux et de réalisation
des ouvrages y figurant.
Aux pièces graphiques de
l'avant-projet descriptif est joint le cahier des clauses
techniques particulières (CCTP).
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